Mentions légales

Bienvenue sur le site Internet des vins Noël Chouet, 4, rue du moulin Foulot – 21190 Meursault | France. En naviguant sur ce site accessible à l’adresse www.vinschouet-meursault.com, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter. Noël Chouet se réserve le droit d’enrichir, modifier et corriger périodiquement ces conditions. Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites conditions.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.vinschouet-meursault.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

PROPRIÉTÉ DU SITE

Noël CHOUET

4, rue du moulin Foulot
21190 Meursault | France.
Numéro SIRET : 417 558 897 00019
Numéro TVA : FR 79 417558897
Code APE : 513J
Téléphone : +33 (0)3 80 21 23 73
E-mail : noel@vinschouet-meursault.com
Site Internet : www.vinschouet-meursault.com
Directeur de publication : Nöel CHOUET.

CONCEPTION DU SITE

MILLÉSIME COMMUNICATION

72 bis, grande rue
21490 Clénay | France.
Numéro SIRET : 82347837500012
Téléphone : +33 (0) 6 16 47 49 47
E-mail : contact@millesime-communication.fr
Site web : www.millesime-communication.fr

La conception, le design web et le développement de ce site ont été réalisés avec soin par l’agence Millésime Communication.
Millésime Communication vous accompagne dans tous vos projets : communication, marketing, développement commercial et évènementiel. Pour d’avantage d’information, rendez-vous sur le site de Millésime Communication en cliquant ici.

CONCEPTION DU SITE

 

MILLÉSIME COMMUNICATION

 

72 bis, grande rue
21490 Clénay | France.
Numéro SIRET : 82347837500012
Téléphone : +33 (0) 6 16 47 49 47
E-mail : contact@millesime-communication.fr
Site web : www.millesime-communication.fr

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21490 Clénay | France.
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E-mail : contact@millesime-communication.fr
Site web : www.millesime-communication.fr

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HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

2, rue Kellermann
59100 Roubaix | France.
SAS au capital de 10 069 020 €
Numéro SIRET : 42476141900045
Téléphone : +33 (0) 8 99 70 17 61
Fax : +33 (0) 3 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com
Site web : www.ovh.com

Ce site utilise le CMS WordPress.

OBJET DU SITE

Le site www.vinschouet-meursault.com a pour objet de présenter les activités de la SARL Nöel CHOUET à Meursault. Le société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles, vérifiés et aussi précis que possible. Cependant la société ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, ces erreurs ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption de connexion peuvent subsister. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Noël CHOUET, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Les informations fournies sur www.vinschouet-meursault.com le sont à titre informatif. La société ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La société ne garantit en aucun cas l’adéquation des informations avec les besoins de l’internaute, par conséquent la société ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation et l’utilisation des informations obtenues au moyen de ce site web.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La SARL Noël CHOUET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage l’ensemble des éléments accessibles sur le site (notamment les photographies, textes, logos, chartes graphiques, marques, dessins, cartes, illustrations, images, bandes sonores…). Les propriétaires ne concédent aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En conséquence, il vous est interdit d’utiliser, de représenter ou de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site www.vinschouet-meursault.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci, sauf autorisation écrite préalable de la SARL Noël CHOUET.

La marque « Noël CHOUET » et les logos liés aà la SARL Noël CHOUET, déposés ou non, affichés sur le site, ainsi que le nom de domaine «vinschouet-meursault.com» sont et demeureront la propriété exclusive de la SARL Noël CHOUET. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable de la SARL Noël CHOUET, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».

De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site Noël CHOUET ou de tout contenu qui y figure. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images citées dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

La SARL Noël CHOUET décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation illégale des éléments (notamment dessins, photos, modèles, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le site.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies du site sont propriété de la SARL Noël CHOUET ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
©Lydie BOULET et Violaine DELAUNAY – www.millesime-communication.fr
©Jean-Luc GUILLEMIN – photographe – www.jlg-photoreflex.fr
Carte des vins de bourgogne – Map the wines of Burgundy (page Nos racines) ©Sylvain Pictot & Jean-Charles Servant – www.collection-pierrepoupon.com

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

La SARL Noël CHOUET ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.vinschouet-meursault.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La SARL Noël CHOUET se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la SARL Noël CHOUET se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

LES LIENS

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la SARL Noël CHOUET quant au contenu de ces sites. La SARL Noël CHOUET ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites vers lesquels l’internaute est renvoyé et sur lesquels il n’a aucun contrôle. La SARL Noël CHOUET n’assumera en aucun cas les dommages directs ou indirects résultant de ces contenus. Tous les liens avec d’autres sites sont fournis à titre de simple commodité aux utilisateurs de ce site Internet.

L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La SARL Noël CHOUET dégage toute responsabilité dans ce cas. Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers www.vinschouet-meursault.com dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).

CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.vinschouet-meursault.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.vinschouet-meursault.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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De plus, la SARL Noël CHOUET ne vend, n’échange, ne loue, ni ne rend accessible à aucun tiers quel qu’il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son site internet, à moins qu’une disposition légale ou réglementaire, ou une autorité judiciaire, ne l’oblige à le faire. Seule l’hypothèse du rachat de la SARL Noël CHOUET et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.vinschouet-meursault.com.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification
et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ce droit d’accès, adressez un courrier postal ou un e-mail à Noël CHOUET | 4, rue du moulin Foulot | 21190 Meursault | France.

COOKIES

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